Réflexions sur l'EX-crédibilité de l'enfant et la véracité des faits

Marie-Christine Gryson-Dejehansart
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Le 8 novembre 2011, sur son blog « la quatrième dimension », Jean-François Dortier, Directeur de la revue « Sciences humaines », revenait sur « l'affaire Outreau »1. Il évoquait notamment « la nuance subtile entre la crédibilité des enfants et la véracité des faits » . Cet article m'a amené à m'exprimer pour apporter à ce sujet l'éclairage qui m'a semblé nécessaire.

La nuance que j'ai apportée lors du procès aux assises de Saint Omer concernait la mission judiciaire de l'expert :

→  Il ne s'agit pas pour l'expert d'établir la véracité des faits mais d'authentifier au plan victimologique  le récit des enfants - à l'aide d'échelles de validité mises au point par la recherche - et d'authentifier également  la présence d'indices traumatiques au plan psychique et comportemental qui pourraient être mis en lien avec des agressions sexuelles (40 critères environ). Il s'agit donc de répondre aux questions du magistrat instructeur qui vont dans ce sens et non pas d'établir des faits, dont le rôle revient à la Cour et aux jurés. Mes propos lors du procès de Saint Omer, ont été relayés par les médias après être passés par le filtre caricatural des avocats de la défense.

Il faut remarquer qu'aucune contre-expertise, à l'exception d'une seule, n'avait été demandée par la défense lors de l'instruction. Si j'ai choisi de ne pas revenir à la troisième séquence de déposition au moment du procès de St Omer, c'est parce qu'il était impossible de continuer à déposer dans la foire d'empoigne qui y régnait (cf le 1ère des 3 parties de mon ouvrage "Outreau la vérité abusée").

Les avocats de la Défense (ils étaient 19 pour 17 acquittés, les 15  enfants étaient eux défendus par 2 avocats mandatés par le Conseil Général) avaient pour stratégie de pilonner et discréditer l'expert qui avait examiné les enfants au plus près des faits et dont l'expérience (j'avais plus de 600 expertises d'enfants victimes à mon actif)  était par trop dérangeante. Je n'ai été ni disqualifiée, ni récusée par le Président des assises, comme il s'en est expliqué à la commission d'enquête de l'Inspection Générale des Services Judiciaires.

Je vous rappelle ou je vous informe que les 5 contre-experts qui ont ré-examiné les 15 enfants après mon départ, ont abouti aux mêmes conclusions que moi. La presse n'a pas relayé ces conclusions, il était alors trop difficile de discréditer 7 experts ! La Cour d'assises de Saint Omer a suivi les experts, puisque les  15 enfants ont été reconnus victimes de viols, agressions sexuelles, corruption de mineurs (3 enfants sur 15 n'ont pas maintenu leurs accusations au procès en appel dans des circonstances que dénonce Chérif Delay dans son livre « Je suis debout »).

A noter que la vérité d'Outreau telle qu'elle est présentée est bien comme je le démontre dans mon ouvrage une « vérité abusée », car les deux procès d'Outreau ont été les premiers procès Télé-réalité de l'histoire de la Justice française. Ils ont été médiatiquement inéquitables puisqu'aucun contradictoire n'était représentable sur les écrans de télévision : les enfants pour des raisons de minorité et les professionnels pour des raisons d'obligation de réserve. Les images  traumatiques des larmes des adultes ont été des « pièges à conviction », anesthésiant tout rationnel, d'autant qu'elles étaient accompagnées d'injonctions d'identification « Cela peut vous arriver à tous ! ».

Précision importante puisque vous faites allusion aux prétendues « expertises de femmes de ménage ». Ce « dérapage » a été sorti du contexte, le professeur Jean-Luc Viaux ne parlait pas des expertises d'Outreau, comme l'a reconnu la Cour d'Appel de Rouen réunie en formation disciplinaire le 26 Mai 2006. Il a été relaxé aux motifs que l'étude des rapports de 33 pages des « expertises des 4 enfants Delay  permet de constater que ces rapports sont extrêmement fouillées et individualisées et ne laissent aucun doute sur les recherches approfondies entreprises par les experts »

Le Colloque de Paris II Assas-Panthéon organisée à l'Institut de Criminologie par le Docteur Gérard Lopez, Psychiatre-expert, Président de l'institut de Victimologie et dont j'ai suggéré l'intitulé « La parole de l'enfant après la mystification d'Outreau » a été fondateur de la réhabilitation de la prise en compte de la parole de l'enfant victime d'agressions sexuelles. Il s'agissait non pas de révisionnisme, mais bien d'une réflexion partant de prémisses justes, à savoir la vérité judiciaire des enfants d'Outreau  qui subit une véritable omerta médiatique depuis 7 ans. Dans son prolongement, une nouvelle Table Ronde aura lieu au Conseil de l'Europe intitulée : « Violence et Droits de l'enfant en Europe : Etat des lieux »2. Le projet étant de dénoncer la régression massive de la protection de l'enfant  face à la pédo-criminalité, car en référence à Outreau, on ne croit plus les enfants et la situation dans ce domaine est devenue catastrophique.

Ceci m'a amené à rédiger un « Vademecum Outreau »3 destiné aux psychologues-experts, qui ont perdu confiance en leurs connaissances en victimologie infantile, en référence à "Outreau".

Par ailleurs, le site « la-vérité-abusée » rassemble tous les éléments du contradictoire devenu désormais tabou dans notre étrange société de « l'après Outreau »

Monsieur Dortier me dit ne pas bien comprendre la distinction entre : « la véracité des faits »  et « authentifier au plan victimologique  le récit des enfants - à l'aide d'échelles de validité mises au point par la recherche ». Que voudrait dire selon lui « authentifier un récit » si ce n’est dire la véracité des faits ? Cela voudrait-il dire que le récit est « vrai pour l’enfant » - donc une vérité subjective qui serait distincte de la vérité des faits ?

Ma réponse est la suivante :

Travailler sur la véracité des faits est la mission que donne un magistrat aux OPJs au niveau de l'enquête préliminaire ou de l'instruction. Il s'agit de collecter les preuves comme cela vient d'être le cas pour le meurtrier de la petite Océane. Ils ne seront définitivement établis qu'après le procès d'assises.

En l'occurrence en matière d'AS il y a rarement des preuves et les auteurs nient dans 80% des cas. Les magistrats rassemblent les éléments à décharge et à charge ces derniers pouvant donc s'articuler autour d'un faisceau d'indices graves et concordants. En l'occurrence dans l'affaire d'Outreau, les magistrats de la chambre de l'instruction ont renvoyé les accusés aux assises ceux pour lesquelles ils avaient rassemblé un faisceau d'indices graves et concordants associés à des révélations croisés adultes-enfants ( 4 adultes reconnaissaient les faits et citaient les mêmes personnes citées également par les 15enfants) Ils ont bien expliqué qu'avec différentes grilles de lecture ils ont écarté les personnes qui faisaient juste l'objet de dénonciation croisées sans autres charges.

La mission de l'expert est psychologique. Il s'agit de mettre en évidence un éventuel retentissement des faits sur le psychisme. Ainsi Il est question de mettre en évidence une compatibilité entre les faits dénoncés et le retentissement psycho-traumatique qui s'objectivent cliniquement et dans les tests au moment de l'expertise mais aussi en famille en société à l'école etc.... Il est question de repérer les influences éventuelles, les tendances à l'affabulation, le contexte des révélations. Il est question d'analyser le récit dans sa morphologie sa structure et son contenu en le comparant à ceux des victimes avérées. Le fait que depuis 25 ans la psychologie ait eu à sa disposition, comme jamais auparavant un si grand panel ou cohorte de cas avérés a donc permis l'élaboration d'échelles de validité à partir des récits d'enfants victimes à l'aide de protocoles scientifiques à la méthodologie très stricte.

L'échelle la plus connue est la SVA (Statement Validity Analysis de Steller Raskin et Yuille) qui comporte 19 critères de validité et 20 de vérification, échelle que j'ai moi-même enseignée avec les bases de la victimologie infantile, dès 1998 aux gendarmes de la brigade des mineurs du Pas de Calais. Il est indispensable de la connaître (l'application est faite par un psychologue) pour leur interrogatoire qui doit être spécifique à l'enfant et différent de celui de l'adulte.

Prenons pour exemple l'un des critère de validité,le N°16 qui est le suivant : « Doutes à propos de sa propre déclaration ». en effet les victimologues savent bien que l'enfant victime (voire l'adolescent) est souvent submergé par le sentiment d'irréalité compte tenu de l'incongruité des agressions subies et si l'on s'engouffre dans cette brèche et que l'on lui suggère l'adhésion à ce doute, il se rétracte car il souhaite avant tout avoir fait un mauvais rêve. Ce qui n'est pas le cas chez l'adulte bien évidemment.

Les questions devront être « ouvertes » pour ne pas induire les réponses. Les OPJ d'Outreau ont respecté toutes ces procédures. On apprend également en victimologie infantile qu'un enfant qui a vécu des viols très fréquemment sur une longue période-comme c'était le cas - amalgame toutes les situations et forcément peut rapporter à telle période dans telle lieux tels faits qui se sont passés ailleurs et à une autre période. On appelle cela la mémoire de scénario, plusieurs scènes donnent un scène- mosaïque. Autant chez l'adulte ces erreurs servent à le confondre , ce n'est pas le cas chez l'enfant .

La mission de l'expert n'est donc pas la véracité des faits, à savoir d'identification d'une victime et d'un coupable à partir des charges qui forment un faisceau d'indices que les jurés auront à évaluer en cour d'assise.

L'expertise fait partie de ce faisceau d'indices, sans plus.

Rappelons qu'au moment du vote, si 7 jurés répondent oui à la question de la culpabilité mais que 5 ont un doute (c'est le travail des avocats de la Défense de l'instiller) la personne accusée est acquittée.

Voir l'article sur les acquittements à Outreau4 rédigé par un ancien Président d'assises:

Les enquêtes disposent de tout le dossier à charge et à décharge, l'expertise n'est qu'un élément parmi d'autres. Ainsi pour ce qui concerne l'affaire d'Outreau, les magistrats très expérimentés de la Chambre de l'instruction de la Cour d'Appel de Douai ont expliqué aux enquêteurs de l'Inspection Générale des Services Judiciaire qu'ils ont renvoyé aux assises à l'unanimité les personnes qui ont été jugées à St Omer. Ils disposaient de révélations croisées adultes-enfant (les mêmes descriptions de viols en réunion et les mêmes noms cités par 4 adultes et 15 enfants mais aussi d'un grand nombre de charges). Ils ont expliqué à l'IGSJ que lorsqu'il n'y avait pas d'autres charges en plus des révélations croisées, les personnes n'ont pas été renvoyés aux assises. (Signalons qu'au procès d'Angers où 45 pédo-criminels ont été condamnés on ne disposait que de révélations croisées adultes-enfants)

Donc de manière schématique, l'expertise psychologique comporte 3 parties, L'analyse de la personnalité, l'analyse du récit et l'analyse des séquelles traumatiques. Les 3 parties sont interdépendantes puisque par exemple lorsque l'on applique l'une des échelles de validité la plus connue Le critère 3 sur les 19 exige que l'on réponde à la question de la « cohérence » du récit. Cette cohérence lors des procès d'Outreau a été estimée par les journalistes à l'aulne de leurs propres référence d'adulte. Ils ont estimé que le récit des enfants n'était pas cohérent lors de leur déposition aux assises.

Or pour donner une idée du travail du psychologue - dont le rapport n'est que le haut de l'iceberg - quand il applique cette échelle, lorsqu'il répond à ce critère de cohérence, il la met en perspective à 5 niveaux :

1- Au niveau de la psychologie infantile : Cohérence par rapport à l'âge, au développement affectif, au niveau intellectuel socio-culturel et cognitif (mémoire), cohérent par rapport au comportement, à l'ancrage à la réalité, à la présence d'éventuels traumatismes antérieurs de toutes natures, cohérence par rapport aux symptômes éventuels, au contexte familial etc...)

2- Au niveau de la psychologie du récit de l'enfant : Cohérence par rapport à ce que l'on sait du récit d'un enfant selon qu'il l'a vécu comme témoin ou sur lui-même, ou si on lui a raconté.

3- Au niveau de la victimologie infantile : Cohérence par rapport à ce que l'on sait d'un récit traumatique (structure, morphologie et contenu) et sur la façon dont la mémoire a métabolisé à un instant T ce type d'atteinte corporelle incongrue (c'est en cela que les thérapies de victimes font partie de la formation continue car elle permettent de suivre dans le temps et en fonction de l'âge et du contexte, l'évolution de l'impact traumatique).

4- Au niveau du dossier : Cohérence en lien avec les expertises des autres déclarations d'enfants mais aussi des PV d'audition de 3 adultes qui reconnaissaient les faits et décrivaient les mêmes scènes de viols en réunion que les enfants, alors qu'ils n'avaient plus aucun contact.

5- Au niveau du contexte de la déposition : La notion de Cohérence en fonction du stress de la pression de l'intimidation et de la mise en doute de leur parole par les avocats de la défense qui les ont interpelés (ils étaient 19 contre 2 avocats pour les enfants) dans un lieu effrayant à quelques mètres des personnes qu'ils avaient dénoncés comme leurs agresseurs.

La notion de crédibilité a été supprimée des Missions car il risquait de créer la confusion sur la mission de l'expert qui doit de limiter à la reconnaissance démontrée par ses travaux du statut victimologique du sujet concerné et non pas se prononcer sur la réalité de l'identité de la personne dénoncée, ceci est l'affaire de la justice. Mais nous répondons bien évidemment à la question des troubles de la perception de la tendance à l'affabulation etc et il nous a été demandé si l'enfant avait des raisons spécifiques pour éventuellement imputer les viols et ce, à certaines personnes à la demande du magistrat Fabrice Burgaud dont la mission - très riche et très complète) est à retrouver dans les exemples de mission5.

En l'occurrence les 15 enfants indépendamment les uns des autres citaient les mêmes personnes qu'ils n'avaient jamais revues depuis l'incarcération du couple Delay-Badaoui et bien avant la publicité médiatique concernant les autres incarcérations. Ils étaient placés en famille d'accueil pour la majorité d'entre eux.

En l'occurrence nous avons montré que les enfants ne cherchaient pas à dénoncer telle ou telle personne de manière systématique, mais lorsque des noms apparaissaient, c'était en émergence spontanée dans le corpus du récit alors qu'ils revivaient les faits. Je vous reporte à ce sujet à la page 35 à 43 de mon livre, les extraits de l'expertise d'un enfant que j'ai appelé Damien et qui n'est pas un des enfants du couple Delay. J'y explique que j'utilise en plus une autre échelle qui sera publié dans mon prochain ouvrage sur la thérapie des psycho-traumatismes. En effet l'exercice en libéral permet de mettre en perspective le traumatisme des agressions sexuelles avec tous les autres (Suicide d'un père devant ses enfants, accident de voiture frère tué, braquage,enlèvement, meurtre d'un camarade de classe, enfant resté seul près de sa mère morte depuis trois jours etc...) Elle tient compte aussi des thérapies des victimes et de l'évolution du trauma. Ce qui permet lors d'une expertise de repérer l'instant T de cette évolution.

Cette échelle qui comportent un très grand nombre de critères complémentaires, permet de rassembler différents états psychologiques dynamiques comme celui de la persistance du vécu d'effraction telle qu'elle peut être repérée par exemple, dans le comportement et dans les tests projectifs. C'est le subjectif qui s'objective.

Il ne s'agit pas au final, d'une vérité « subjective » mais d'une vérité d'un vécu qui s'objective et devient sujet d'analyse.

Marie-Christine Gryson-Dejehansart




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